La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par L’entreprise JS EVENEMENTS, sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter.
Editeur
Ce site est édité par l’entreprise JS EVENEMENTS
Située au 27, rue de Traverse 59 330 Hautmont.
Réalisation et hébergement
Ce site est réalisé par la société : Antitheses.org
Il est hébergé par :
SAS OVH
140, quai du Sartel
59 100 Roubaix
Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Données personnelles
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès du candidat à l'adresse email suivante : js.evenement@neuf.fr
Cookies
Des données non personnelles sont collectés lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à l’entreprise JS EVENEMENTS d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.js-evenements.com (pages consultées, date et heure de consultation,...).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
Contenu du site
L’entreprise JS EVENEMENTS ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, JS EVENEMENTS décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre de l'esprit au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de l’entreprise JS EVENEMENTS est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu'aux œuvres musicales inclus dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l'enregistrement de l'œuvre concernée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de JS EVENEMENTS en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,…)
La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site est soumise à l'accord préalable des organisateurs de JS EVENEMENTS.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du " framing " (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.
Exonération de la responsabilité technique
JS EVENEMENTS s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.js-evenements.com soit accessible à tout moment.
Néanmoins, JS EVENEMENTS décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.
Notamment, les organisateurs de JS EVENEMENTS se réservent le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l'accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, les organisateurs de JS EVENEMENTS ne sauraient être tenu responsables des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l'inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.